Politique de confidentialité

CUBZZ attache une grande importance à votre vie privée et à la protection de vos données personnelles. Pour cela nous tenons à vous expliquer en termes claires et simples quelles données nous collectons, dans quel but nous les utilisons et vos droits dans ce cadre.

La version de cette politique de confidentialité (version : 1.00) date du (16/11/2023)

Table des matières

Qui est visé par le terme ‘nous’?

“Nous” ou “notre” implique CUBZZ avec son siège social au ADDRESSE, et le numéro de registre NUMÉRO.

Si vous avez des questions, des commentaires ou des plaintes concernant la présente déclaration de confidentialité ou le traitement de vos données personnelles, ou si vous souhaitez exercer l’un de vos droits, veuillez nous contacter par courriel à l’adresse suivante wouter@cubzz.be.

Étendue

La présente déclaration de confidentialité s’applique à ce site web, à nos activités de marketing direct et à l’organisation générale de CUBZZ.

Pourquoi et comment traitons-nous vos données personnelles ?

Si vous visitez notre site web et/ou êtes en contact avec nous, il est possible que certaines données personnelles soient traitées. Vous trouverez ci-dessous de plus amples informations sur les différentes activités de traitement qui peuvent s’appliquer à votre cas.

Utilisation de notre site web

Lorsque vous visitez notre site web, nous pouvons traiter des données à caractère personnel en utilisant des techniques en ligne telles que des cookies, des traceurs, des scripts et des technologies similaires (ci-après dénommés  » cookies « ). Il peut s’agir (1) de cookies essentiels qui sont strictement nécessaires pour envoyer un message via un réseau de communication électronique, pour assurer la sécurité de notre site web ou pour stocker des informations sur la fourniture d’un service que vous avez expressément demandé; (2) de cookies fonctionnels qui façonnent davantage votre utilisation de notre site web ; (3) de cookies analytiques pour mesurer et analyser votre utilisation de notre site web ; (4) de cookies marketing pour vous fournir des publicités (personnalisées) ; et (5) d’autres cookies tiers que nous autorisons sur notre site web.

Vous trouverez plus d’information dans notre politique de cookie.

Contact par notre site web

Consentement – Des formulaires de contact sont disponibles sur notre site web pour nous contacter. Vous pouvez également nous joindre par courriel ou par téléphone. Nous utilisons ces données personnelles pour traiter votre demande de contact mais nous n’avons aucune visibilité ni contrôle sur les autres données personnelles que vous pourriez nous communiquer via les champs ouverts. Veuillez ne pas inclure de données confidentielles ou sensibles.

Ce traitement n’est que effectué avec votre consentement. Vous pouvez retirer ce consentement quand vous voulez et à tout moment sans préjudice de la légalité du traitement des données jusqu’au moment où le retrait a eu lieu.

  • Quelles données personnelles traitons-nous ?
    • Identification et coordonnées
    • Autres données éventuellement communiquées spontanément dans le formulaire de contact :
      • Données professionelles
      • Données personnelles particulières
  • Comment obtenons-nous ces données personnelles ?
    Directement de votre part lorsque vous remplissez le formulaire de contact
  • Quelle est la durée de conservation de ces données ?
    Jusqu’à un an après votre dernière demande de contact plus la période d’archivage de toute communication connexes (courriels)
  • Avec qui pouvons-nous partager ces données personnelles (autres que les sociétés affiliées et associées) ?
    Les sous-traitants (tels que notre partenaire d’hébergement web) auxquels nous faisons appel pour la gestion de notre site web, de nos contacts ou de nos relations.
  • Ces activités impliquent-elles une prise de décision individuelle automatisée ?
    Non
  • Ces activités impliquent-elles un transfert en dehors de l’EEE ?
    Non

Gestion de la relation client (prospection nouveaux clients incl.)

Intérêt légitime – CUBZZ est constamment à la recherche de nouveaux clients, établit activement de nouveaux contacts à cette fin et établit des relations avec les clients existants. Vos données personnelles seront traitées dans ce cadre, (par exemple, pour vous inviter à d’autres formes de communication, à un événement…).

Ce traitement est effectué sur la base de l’intérêt légitime de CUBZZ. Vous pouvez toujours vous y opposer selon les conditions qui sont décrites dans la rubrique « Droit d’opposition » du chapitre « Quels sont vos droits et comment les exercer ?’.

  • Quelles sont les données personnelles que nous traitons ?
    • Identification et coordonnées
    • D’autres détails qui ont pu être soulevés lors de contacts ultérieurs :
      • Données professionelles
      • Loisirs et intérêts
      • Informations personelles particulières
  • Comment obtenons-nous ces données personnelles ?
    Directement de votre part par le biais de la gestion des relations
  • Quelle est la durée de conservation de ces données ?
    Jusqu’à 7 ans après le dernier contrat ou contact.
  • Avec qui pouvons-nous partager ces données personnelles (autres que les sociétés affiliées et associées) ?
    Les sous-traitants (par exemple, notre plateforme CRM) auxquels nous faisons appel dans le cadre de la gestion de notre site web, de nos contacts ou de nos relations avec les clients.
  • Ces activités impliquent-elles une prise de décision individuelle automatisée ?
    Non
  • Ces activités impliquent-elles un transfert en dehors de l’EEE ?
    Non

L’envoi des newsletters

Consentement – Vous pouvez vous abonner à notre newsletter sur notre site web. Nous traitons ces données personnelles afin de vous contacter lorsqu’une nouvelle lettre d’information est disponible.

Ce traitement est effectué avec votre consentement. Vous avez la possibilité de retirer le consentement donné à tout moment, sans préjudice de la légalité du traitement des données jusqu’au moment où le retrait a eu lieu. Concrètement, cela signifie que votre consentement reste valable pour toutes les newsletters du passé, mais que vous n’en recevrez plus.

  • Quelles sont les données personnelles que nous traitons ?
    Identification et données de contact.
  • Comment obtenons-nous ces données personnelles ?
    Directement de votre part lors de votre inscription.
  • Quelle est la durée de conservation de ces données ?
    Tant que le consentement n’a pas été retiré
  • Avec qui pouvons-nous partager ces données personnelles (autres que les sociétés affiliées et associées) ?
    Les sous-traitants (tels que notre plate-forme de messagerie électronique) auxquels nous faisons appel aux fins de la livraison de notre site web ou de notre bulletin d’information.
  • Ces activités impliquent-elles une prise de décision individuelle automatisée ?
    Non
  • Ces activités impliquent-elles un transfert en dehors de l’EEE ?
    Non

Achats dans notre magasin web

L’exécution du contrat – Vous pouvez effectuer des achats numériques sur notre site web. Nous utilisons vos données personnelles pour traiter votre achat (y compris l’organisation du paiement) et vous livrer le produit/service.

Ce traitement est effectué parce qu’il est nécessaire à l’exécution du contrat.

  • Quelles sont les données personnelles que nous traitons ?
    • Identification et coordonnées
    • Données d’identification financière
    • Transactions financières
  • Comment obtenons-nous ces données personnelles ?
    Directement de votre part lors du processus d’achat.
  • Quelle est la durée de conservation de ces données ?
    Nous conserverons les données personnelles pendant la durée du traitement et de l’exécution de votre commande. Les données que nous sommes obligés de conserver conformément aux obligations légales, aux statuts ou aux exigences contractuelles de conservation seront restreintes plutôt que supprimées afin d’éviter qu’elles ne soient utilisées à d’autres fins.
  • Avec qui pouvons-nous partager ces données personnelles (autres que les sociétés affiliées et associées) ?
    Les processeurs et sous-traitants auxquels nous faisons appel pour traiter votre achat et vous fournir le produit/service.
  • Ces activités impliquent-elles une prise de décision individuelle automatisée ?
    Non
  • Ces activités impliquent-elles un transfert en dehors de l’EEE ?
    Non

Partage des données personnelles avec des tiers

Lorsque vous visitez notre site web ou utilisez nos produits et services en tant que client, nous pouvons faire appel à des tiers, tels que des partenaires, des sociétés affiliées et associées et des fournisseurs, auxquels nous transférons vos données personnelles dans ce cadre. Ces tiers nous aident à fournir, soutenir, développer et comprendre l’utilisation de nos produits et services et à fournir des services tels que l’hébergement web, le support client et technique, le marketing, l’analyse, la livraison de contenu et/ou l’exécution de paiement(s) en ligne.

En outre, nous pouvons également partager des données (y compris des données personnelles) avec des tiers dans le cadre d’une réorganisation, d’une restructuration, d’une fusion, d’une vente ou de tout autre transfert d’actifs commerciaux. Nous partageons les informations que vous nous fournissez, les informations collectées automatiquement et les informations provenant d’autres personnes avec ces tiers dans la mesure nécessaire pour leur permettre de fournir leurs services ou leur assistance. Dans les activités décrites ci-dessus, nous indiquons pour chaque activité les catégories de tiers, autres que les sociétés affiliées et associées, avec lesquelles nous partageons vos données personnelles. En outre, nous pouvons être amenés à donner accès à vos données ou à transférer vos données en raison d’une obligation légale. Ceci aux autorités, aux organismes gouvernementaux ou à d’autres tiers.

Enfin, nous pouvons transmettre vos données si cela s’avère nécessaire dans le cadre de votre intérêt vital.

Transferts des données personnelles en dehors du EEE

CUBZZ cherche toujours à limiter le transfert de données personnelles à des tiers en dehors de l’espace économique européen (ci-après « EEE »).

Si ceci devrait néanmoins être le casnous veillerons dans les plus brefs délais à ce que ce transfert soit mis en conformité avec la LVA (entre autres, par la présence d’une décision d’adéquation dans le pays concerné ou la mise en place d’une alternative appropriée, des mesures complémentaires si nécessaire, etc.).

Nous nous référons à la section  » Pourquoi et comment traitons-nous vos données personnelles ?

Quelle est la durée de conservation de vos données personnelles ?

Nous ne conserverons vos données personnelles pas plus longtemps que ce qui est strictement nécessaire pour atteindre les objectifs pour lesquels les données personnelles ont été collectées ou conformément à l’obligation légale qui nous est imposée. Nous nous référons à la section  » Pourquoi et comment traitons-nous vos données personnelles ?  » (pour la période de conservation spécifique).

Prise de décision individuelle automatisée

La législation européenne sur la protection des données (RGDP) impose certaines conditions aux organisations lorsqu’elles prennent des décisions concernant des individus uniquement sur la base de traitements entièrement automatisés, y compris le profilage, et lorsque ces décisions ont des effets juridiques ou d’autres conséquences importantes. CUBZZ ne prend pas ce type de décision.

Quels sont vos droits et comment les exercer ?

Pour CUBZZ c’est important que vous gardiez toujours le contrôle du traitement de vos données personnelles. Vous trouverez ci-dessous de plus amples informations sur les différents droits dont vous disposez et que vous pouvez invoquer à l’égard du traitement de vos données personnelles :

En fonction du traitement et de la base juridique de ce traitement, certaines conditions ou restrictions peuvent être attachées à l’exercice des droits ci-dessous.

Pour exercer les droits susmentionnés ou obtenir des informations à leur sujet, veuillez contacter ADRESSE wouter@cubzz.be. Nous vous fournirons également plus d’informations si certaines modalités sont liées à votre demande. En outre, nous pouvons demander des informations supplémentaires pour vérifier votre identité afin que vos données personnelles ne soient pas supprimées par erreur ou partagées avec une personne qui n’y a pas droit. Nous nous efforcerons de répondre à votre demande sans retard déraisonnable, mais en tout cas dans un délai d’un mois à compter de la réception de votre demande. Si nous n’arrivons pas à répondre dans un délai d’un mois et si nous souhaitons prolonger ce délai, ou si nous ne donnons pas suite à la demande, nous vous en informerons.

Droit d’inspection

Lorsque nous traitons vos données personnelles, vous avez le droit d’y accéder, ainsi qu’à certaines informations supplémentaires telles que décrites dans la présente politique de confidentialité. Vous avez le droit de recevoir de notre part une copie des données personnelles que nous détenons, à condition que cela ne porte pas atteinte aux droits et libertés d’autrui. La première copie vous sera fournie gratuitement, mais à partir de la deucième demande, nous nous réservons le droit de facturer des frais raisonnables.

Droit de rectification

Si vos données personnelles que nous détenons sont inexactes ou incomplètes, vous avez le droit de les faire rectifier ou, compte tenu des finalités du traitement, de les faire compléter.

Droit à la restriction du traitement

Vous avez le droit de faire restreindre le traitement de vos données personnelles. Cela signifie que nous ne pouvons conserver les données personnelles et utiliser qu’à des fins limitées. Ce droit s’applique si l’une des situations suivantes se produit :

  • Vous contestez l’exactitude des données personnelles, pendant une période qui nous permet de vérifier l’exactitude des données personnelles;
  • Le traitement est illégal mais vous vous opposez à l’effacement des données à caractère personnel et demandez plutôt que leur utilisation soit limitée;
  • Nous n’avons plus besoin de vos données personnelles pour les objectifs de traitement décrits ci-dessus, mais vous en avez besoin pour l’établissement, l’exercice ou la défense de revendications légales; ou,
  • Vous vous êtes opposé au traitement et vous nous demandez de limiter le traitement en attendant la réponse à la question de savoir si nos intérêts l’emportent sur les vôtres.

En plus de notre droit de conserver vos données personnelles, nous pouvons encore toujours les traiter, mais seulement :

  • Avec votre consentement ;
  • Pour engager, exercer ou défendre une action en justice;
  • Pour protéger les droits d’une autre personne physique ou morale; ou
  • Pour des raisons d’intérêt public.

 

Avant que nous ne levions la restriction du traitement de vos données personnelles, vous en serez informé.

Droit à la portabilité des données

Si le traitement de vos données personnelles est basé sur votre consentement, et si le traitement est effectué par des procédés automatisés, vous avez le droit de recevoir une copie de vos données personnelles dans un format structuré, commun et lisible par machine. Vous avez également le droit, lorsque cela est techniquement possible, de faire transmettre vos données personnelles directement par nous à un tiers. Ce droit ne s’applique pas si cela porterait atteinte aux droits et libertés d’autrui.

Droit d’opposition

Vous avez le droit de vous opposer au traitement de vos données personnelles dans le cadre des activités décrites ci-dessus. Dans ce dernier cas, cela n’est possible que si l’activité est liée (1) à l’exécution d’une tâche d’intérêt public ou à l’exercice d’une tâche relevant de l’autorité publique qui nous est conférée ou (2) à la protection de nos intérêts légitimes ou de ceux d’un tiers.

Si vous vous opposez au traitement de vos données personnelles, nous ne les traiterons plus, à moins que nous puissions démontrer des intérêts légitimes pour le traitement qui l’emportent sur vos intérêts, vos droits fondamentaux et vos libertés.

Si vos données personnelles sont traitées à des fins de marketing direct, qu’il s’agisse d’un traitement initial ou ultérieur, vous avez le droit de vous opposer à ce traitement à tout moment et gratuitement, y compris en cas de profilage dans la mesure où il est lié au marketing direct. Si vous soulevez une telle objection, nous cesserons de traiter vos données personnelles à cette fin.

Droit à l’effacement des données (droit à l’oubli)

Vous avez le droit de nous demander de supprimer vos données personnelles. Cela signifie que nous devons supprimer les données personnelles sans délai déraisonnable. Ce droit s’applique si l’une des situations suivantes se produit :

  • Les données personnelles ne sont plus nécessaires aux fins pour lesquelles elles ont été collectées ou autrement traitées ;
  • Vous retirez votre consentement sur lequel le traitement est fondé, et il n’y a pas d’autre base juridique pour le traitement de vos données personnelles;
  • Vos données personnelles ont été traitées de manière illégale;
  • L’effacement de vos données personnelles est nécessaire pour se conformer à la législation européenne ou belge ;

 

Nous supprimerons vos données personnelles à votre demande sauf dans une des situations suivantes (exceptions) :

  • Le traitement s’inscrit dans le cadre de l’exercice du droit à la liberté d’expression et d’information ;
  • L’effacement n’est pas possible pour des raisons d’intérêt général dans le domaine de la santé publique ;
  • L’effacement n’est pas possible pour des raisons d’archivage dans l’intérêt public, ou des fins statistiques ;
  • Il y a une obligation légale pour conserver les données ; ou,
  • L’effacement ne s’applique pas compte tenu de l’institution, de l’exercice ou de la justification d’une prétention juridique.

Droit de révoquer votre consentement

Si vous avez consenti à un certain traitement de vos données personnelles, vous pouvez le révoquer à tout moment. Nous nous efforçons, dans la mesure du possible, de rendre le retrait du consentement aussi simple que le processus de collecte de celui-ci.

Droit d’opposition au traitement de vos données personnelles dans le cadre d’une prise de décision individuelle automatisée

Lorsque vos données personnelles sont utilisées dans le cadre d’une prise de décision individuelle automatisée et que ces décisions ont des effets juridiques ou d’autres conséquences importantes, vous pouvez nous demander de cesser l’utilisation de vos données. Si vous vous opposez à ce traitement, nous arrêterons ou limiterons le traitement, à moins qu’il n’existe des raisons impérieuses.

À qui adresser les questions ou les éventuelles plaintes concernant la vie privée ?

Si, après avoir lu cette politique de confidentialité, vous avez des questions ou des commentaires concernant la collecte et le traitement de vos données personnelles, vous pouvez toujours nous contacter à l’adresse électronique suivante : wouter@cubzz.be.

En outre, vous avez le droit de soumettre tout commentaire et toute observation ou plainte à l’autorité de contrôle responsable de la protection des données. Vous pouvez le faire dans l’état membre de l’UE où vous résidez, où vous travaillez ou où la violation présumée a eu lieu. En Belgique, vous pouvez déposer une plainte auprès de l’autorité de protection des données :

Autorité de protection des données
Rue de la Presse 35,1000 Bruxelles
+32 (0)2 274 48 00
www.autoriteprotectiondonnees.be/citoyen/agir/introduire-une-plainte
www. autoriteprotectiondonnees.be

Comme nous attachons une grande importance à notre relation mutuelle, nous vous demandons de toujours nous contacter en premier lieu afin que nous puissions trouver une solution à l’origine de votre plainte.

Modifications de la politique de confidentialité

Notre organisation et notre site web constituent un environnement dynamique et innovant. La présente déclaration de confidentialité peut être modifiée si nos services ou la législation applicable exigent cela. Cela signifie que nous cherchons constamment à fournir un meilleur service adapté à vos besoins. Il est possible qu’il y ait de nouvelles applications pour lesquelles nous collecterons ou traiterons vos données personnelles d’une manière différente. Nous vous informerons évidemment de toute modification importante de la présente déclaration de confidentialité et nous vous demanderons votre autorisation si nécessaire.